Accueil > Informations légales

L’équipe en charge du site de FranceBoisForêt s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. De plus, l’équipe en charge du site décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site ;
  • pour toute inexactitude portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
  • et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où l’équipe en charge du site de FranceBoisForêt ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’équipe ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, l’équipe en charge du site de FranceBoisForêt ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. pour toute inexactitude portant sur des informations disponibles sur le site ;

Rédaction, Publication : France Bois Forêt, Directeur M. Hermès

Droit de réponse, demande d’information : contact@franceboisforet.fr

Le site Franceboisforet.com est créé et édité par :
France Bois Forêt,
CAP 120 120 avenue Ledru Rollin – 75011 Paris
Tél :03 28 38 52 43
SIRET : 490 149 135 00033
Code APE : 9499 Z

Directeur de la publication : Jean-Emmanuel Hermès

Webmaster : Plan Rapproché

Diffusion des Newsletters : Plan Rapproché
2, Rue du Roule
75001 Paris

Liste des comités de mandature 2015-2017
Formulaire de représentativité – section spécialisée
Remboursement des frais de déplacement

 

Crédits images slides : Freepik